Aperçu chronologique
Cette page est un aperçu chronologique de toutes les publications.
Les publications sont classées par date d’approbation par la Cour des comptes et indépendamment des niveaux de pouvoir auxquels elles sont destinées.
Cliquez sur un mois pour voir uniquement les résultats concernant ce mois.
- Enseignement artistique à temps partiel. Adéquation et accessibilité de l'offre
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Projets de décrets contenant les budgets de l’année 2022 de la Région wallonne
fiche complète, rapport - 178e Cahier – partie IV : comptes annuels 2020 de l’État fédéral – Commentaires et tableaux
fiche complète, Volume I: commentaires, Volume II: tableaux, communiqué de presse - Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 – Mesures de soutien de la Communauté française
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Malades de longue durée - Mesures de réintégration sur le marché du travail
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Fedris - mission de prévention des accidents du travail auprès des entreprises
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract - Projets de décrets contenant les budgets pour l’année 2022 de la Communauté française
fiche complète, rapport - Commentaires et observations sur les projets de budget de l’État pour l’année budgétaire 2022
fiche complète, rapport - Examen du budget pour l’année 2022 de la Communauté flamande
fiche complète, rapport, annexe 1, annexe 2 - Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien de l’autorité flamande
fiche complète, rapport, synthèse en néerlandais ou en anglais, communiqué de presse - Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 – Mesures de soutien de la Région wallonne
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Mesures d’aide à la recherche et au développement à l’impôt des sociétés
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Projets d’ordonnances contenant l’ajustement des budgets pour l’année 2021 et les budgets pour l’année 2022 de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport - Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien du pouvoir fédéral
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Projets d’ordonnances contenant l’ajustement des budgets pour l’année budgétaire 2021 et les budgets pour l’année budgétaire 2022 de la Région de Bruxelles-Capitale
fiche complète, rapport - Régime des vacances annuelles – Équilibre financier et évaluation de la qualité de la gestion des caisses
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Projets de décrets et de règlements ajustant les budgets pour l’année budgétaire 2021 et contenant les budgets pour l’année budgétaire 2022 de la Commission communautaire française
fiche complète, rapport - Rapport de la Cour des comptes sur les projets de décrets contenant le deuxième ajustement des budgets des recettes et des dépenses de la Communauté germanophone pour l’année budgétaire 2021
fiche complète, rapport - Rapport de la Cour des comptes sur le projet de décret contenant les budgets de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2022
fiche complète, rapport - Progression des études dans l'enseignement supérieur
fiche complète, rapport, communiqué de presse - 33e Cahier d’observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française
fiche complète, fascicule Ier, fascicule Ier - annexe, communiqué de presse - 178e Cahier – partie III : compte général 2020 de l’administration générale de l’État fédéral
fiche complète, Volume I: commentaires, Volume II: tableaux, synthèse, communiqué de presse - 26e Cahier de la Cour des comptes adressé au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l’Assemblée réunie de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Rapport de contrôle de la Cour des comptes 2020 – 32e cahier d’observations adressé au Parlement de la Communauté germanophone
fiche complète, rapport - 178e Cahier – partie II : Cahier 2021 relatif à la sécurité sociale
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Le processus de contrôle interne des déclarations de créance des membres des commissions participant au fonctionnement du service public de Wallonie
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract - E-Waste management – gestion du flux de déchets d'équipements électriques et électroniques usagés en Flandre
fiche complète, rapport, communiqué de presse - La gestion des chantiers en voirie en Région de Bruxelles-Capitale
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract - La gestion des chantiers en voirie en Région de Bruxelles-Capitale
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract - Analyse financière des intercommunales relevant de la tutelle de la Région wallonne – Premier rapport triennal portant sur les comptes 2017 à 2019
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract - Projets de décrets contenant le premier ajustement des budgets pour l’année 2021 de la Région wallonne
fiche complète, rapport - Rapport des comptes 2020
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Budget de soins pour personnes âgées nécessitant des soins
fiche complète, rapport, communiqué de presse - 33e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
fiche complète, fascicule Ier, fascicule Ier - annexe, fascicule II, fascicule III, Communiqué de presse - fascicules Ier et II, Communiqué de presse - fascicule III - Projets de décrets contenant l’ajustement des budgets pour l’année 2021 de la Communauté française
fiche complète, rapport - La gestion et le financement de la promotion de la santé à l’école par l’ONE
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Rapport annuel 2020
fiche complète, rapport - Politique d'externalisation du VDAB – efficience et efficacité
fiche complète, rapport, communiqué de presse - 177e Cahier – partie IV : comptes annuels 2019 de l’État fédéral – Commentaires et tableaux
fiche complète, rapport - Prise en charge des aînés dépendants en Région wallonne – Situation actuelle et enjeux futurs
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Examen de l'ajustement du budget flamand pour 2021
fiche complète, rapport - Équilibre financier du fonds de pension solidarisé - Pérennité du système de pension des agents statutaires des pouvoirs locaux et calcul de la cotisation de responsabilisation
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - 178e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2020 des services administratifs à comptabilité autonome et des organismes administratifs publics
fiche complète, rapport, annexes, synthèse, communiqué de presse - Le contrôle interne de l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit en Communauté française
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Les marchés publics du Centre régional psychiatrique « Les Marronniers »
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Les processus mis en oeuvre par la direction du contrôle des mandats en application des décrets wallons sur la gouvernance
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Rapport de la Cour des comptes sur les projets de décrets contenant le premier ajustement des budgets des recettes et des dépenses de la Communauté germanophone pour l’année budgétaire 2021
fiche complète, rapport - Commentaires et observations sur les projets d’ajustement du budget de l’État pour l’année budgétaire 2021
fiche complète, rapport - Prévenir le décrochage scolaire : accompagnement des élèves dans l’enseignement secondaire professionnel
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Rapport d’activités 2020 de la chambre néerlandaise adressé au Parlement flamand
fiche complète, rapport - Avantages non récurrents liés aux résultats de l’entreprise - Un dispositif d’incitation à la performance des travailleurs
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Validation des périodes d'études pour l'établissement de la pension publique
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Marchés publics dans l’administration fédérale – Audits de régularité
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - SA de droit public à finalité sociale APETRA - Exécution des missions de service public en 2019
fiche complète, rapport, synthèse - 176e Cahier – partie IV: comptes annuels 2018 de l’État fédéral – Tableaux
fiche complète, rapport - Mesures flamandes de lutte contre les pertes et gaspillages alimentaires
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Les mesures de protection et de conservation du patrimoine architectural à Bruxelles
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Les primes à la rénovation de l’habitat et à l’embellissement des façades en Région de Bruxelles-Capitale
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Régularisations fiscales permanentes
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Convenant du futur - Rapport d'évaluation sur le premier rapport d’étape financier
fiche complète, rapport - Construction du nouveau siège de l’Otan – rapport en fin de chantier
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - La gestion des allocations d’études
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Premiers engagements – Réduction groupe cible pour les cotisations patronales à l’ONSS
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Rénovation énergétique de logements sociaux en Flandre
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Formation professionnelle individuelle en entreprise: efficacité de la mesure
fiche complète, rapport, communiqué de presse