Aperçu chronologique

Cette page est un aperçu chronologique de toutes les publications.

Les publications sont classées par date d’approbation par la Cour des comptes et indépendamment des niveaux de pouvoir auxquels elles sont destinées.

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De Europese Unie en de Vlaamse Gemeenschap: een verkenning
fiche complète, rapport, abstract
162e Cahier d'observations, 17e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française
fiche complète, fascicule Ier, fascicule II, communiqué de presse
162e Cahier d'observations, 17e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
fiche complète, fascicule Ier, fascicule II
Personeelsaangelegenheden van Toerisme Vlaanderen: vervolgaudit
fiche complète, rapport, abstract
162e Cahier de la Cour des comptes
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Commentaires et observations sur le projet de budget de l'état pour l'année budgétaire 2006
fiche complète, rapport
17e cahier de la Cour des comptes présenté au Parlement de la Communauté germanophone – Remarques et documents
fiche complète, rapport
Efficience de l’octroi de l’allocation informatique dans les services publics fédéraux
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
15e Cahier de la Cour des comptes soumis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport
Le financement par programme des organisations non gouvernementales de développement
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Calcul et perception du précompte professionnel
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Neutralité budgétaire réforme de l'impôt des sociétés
fiche complète, méthode et fiches techniques, évaluation, tableaux de calculs
Deux types d’aides au secteur agricole
fiche complète, rapport, communiqué de presse, abstract
La responsabilisation des firmes pharmaceutiques dans la maîtrise des dépenses en soins de santé
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Le plan national de sécurité
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Aanleg van het Deurganckdok
fiche complète, rapport, abstract
Rapport annuel 2004
fiche complète, rapport
Note explicative concernant la méthodologie SEC
fiche complète, Note explicative concernant la méthodologie SEC, abstract
La coordination de la politique fédérale de développement durable
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Rapport d’activités 2004 de la Cour des comptes adressé au Parlement flamand
fiche complète, rapport
Le financement des infrastructures hospitalières et médico-sociales
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Les contrats-cadres. Le fonctionnement du service Contrats-cadres multi-SPF examiné sous l’angle de la bonne gestion et de la légalité
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Le maximum à facturer dans le cadre de l’assurance soins de santé
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Toepassing van de hogescholenregelgeving
fiche complète, rapport, abstract
Les opérations effectuées par les Douanes et Accises pour le compte d'autres administrations fiscales
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
L’exécution de compensations économiques liées à l’achat de matériel militaire spécifique
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Onderzoek van de personeelsaangelegenheden van het Universitair Ziekenhuis Gent
fiche complète, rapport, abstract
Les contrats d'administration des institutions publiques de sécurité sociale : un outil de gestion pour l'Etat
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Onderzoek van geregeld vervoer: kostprijs en gunning pachtcontracten
fiche complète, rapport, abstract
Overname van FWO-onderzoekers door Vlaamse universiteiten
fiche complète, rapport, abstract
Afstemming van het zorgaanbod op de Vlaamse beleidsdoelstellingen
fiche complète, rapport, abstract