Aperçu chronologique

Cette page est un aperçu chronologique de toutes les publications.

Les publications sont classées par date d’approbation par la Cour des comptes et indépendamment des niveaux de pouvoir auxquels elles sont destinées.

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Omkadering in het gewoon voltijds secundair onderwijs
fiche complète, rapport, communiqué de presse, abstract
Inventorisation et sauvegarde des immobilisations corporelles dans les services publics fédéraux
fiche complète, rapport
La mise à la retraite pour raisons de santé dans le secteur public – Régime du personnel statutaire
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Impact de la crise financière et des mesures d'aide sur la gestion de la dette de l'Etat et sur l'évolution des finances publiques
fiche complète, rapport
Fraude Fiscale
fiche complète, rapport
Province de Liège - Contrôle des dépenses payées par le biais de la procédure d'avance de fonds
fiche complète, rapport
La situation administrative et pécuniaire des membres du personnel non enseignant de la province de Hainaut
fiche complète, rapport
21e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française
fiche complète, fascicule Ier, fascicule II, communiqué de presse
Commentaires et observations de la Cour des comptes sur la délibération budgétaire n° 2009/1 ainsi que sur les projets de décrets contenant l'ajustement des budgets pour l'année 2009 et les budgets pour l'année 2010 de la Communauté française
fiche complète, rapport
Rapport de la Cour des comptes sur les projets d'ajustement des budgets pour l'année 2009 et sur les projets de budgets pour l'année 2010 de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport
Rapport portant sur la délibération budgétaire n° 2009/01 ainsi que sur les projets de premier ajustement des budgets pour l'année 2009 et sur les projets de budgets pour l'année 2010 de la Région wallonne
fiche complète, rapport
Commentaires et observations sur le projet de budget de l'état pour l'année budgétaire 2010
fiche complète, rapport
APETRA - Exécution des missions de service public en 2008
fiche complète, rapport
166e Cahier de la Cour des compte
fiche complète, Volume 1 : commentaires, Volume 2 : tableaux, Complément 3 : Compte de la Trésorerie – Compte des variations du patrimoine – Compte synthétique, synthèse, communiqué de presse
Rapport de la Cour des comptes sur les projets d'ajustement du budget de l'année 2009 et de budget initial de l'année 2010 de la Région de Bruxelles-Capitale
fiche complète, rapport
21e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
fiche complète, fascicule Ier, fascicule II, fascicule IIbis - Annexe au compte général de la Région wallonne pour l'année 2009 – Centre wallon de recherches agronomiques (Craw), communiqué de presse
Rapport de la Cour des comptes sur le projet de décret contenant les budgets de la Communauté germanophone pour l'année 2010
fiche complète, rapport
Rapport de la Cour des comptes sur les projets de décrets contenant le deuxième ajustement des budgets de la Communauté germanophone pour l'année 2009
fiche complète, rapport
Rapport de la Cour des comptes sur les projets d'ajustement des budgets de l'année 2009 et les projets de budgets de l'année 2010 de la Commission communautaire française
fiche complète, rapport
La gestion administrative des aides à la recherche scientifique
fiche complète, rapport, communiqué de presse
21e cahier de la Cour des comptes présenté au Parlement de la Communauté germanophone – Remarques et documents
fiche complète, rapport
Personeelsplanning bij de Vlaamse overheid
fiche complète, rapport, communiqué de presse, abstract
Rekeningenboek van het Rekenhof over 2007
fiche complète, rapport, abstract
Province du Brabant wallon - Contrôle des dépenses effectuées selon la procédure des avances de fonds
fiche complète, rapport
Les Musées royaux des beaux-arts et les Musées royaux d'art et d'histoire. La connaissance et la conservation des collections
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
La situation administrative et pécuniaire des membres du personnel non enseignant de la province de Luxembourg
fiche complète, rapport
La station d'épuration de Bruxelles-Nord: mise en service, exploitation et financement de la concession
fiche complète, rapport, communiqué de presse
Begeleide tewerkstelling van kansengroepen
fiche complète, rapport, communiqué de presse, abstract
Vlaams Stedenfonds: verdeling en besteding van de middelen
fiche complète, rapport, communiqué de presse, abstract
Terugbetaling van materiële hulpmiddelen aan personen met een handicap
fiche complète, rapport, communiqué de presse, abstract
Province de Namur - Examen de l'octroi et du contrôle des subventions
fiche complète, rapport
Agence fédérale pour l'accueil des demandeurs d'asile - Audit du cycle du personnel
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Rapport annuel 2008
fiche complète, rapport
Rapport d’activités 2008 de la Cour des comptes adressé au Parlement flamand
fiche complète, rapport
Les entreprises informatiques des pouvoirs publics - La collaboration avec l'ASBL Smals
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Politique climatique fédérale - Mise en oeuvre du protocole de Kyoto
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Commentaires et observations sur les projets d'ajustement du budget de l'État pour l'année budgétaire 2009
fiche complète, rapport
Rondetafelconferentie van controleactoren en gecontroleerden in de Vlaamse Gemeenschap
fiche complète, rapport, abstract
Huurovereenkomst Argexput
fiche complète, rapport, abstract
18e Cahier de la Cour des comptes adressé au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport
Office wallon de la formation professionnelle et de l’emploi (FOREM)
fiche complète, rapport
Publiek-private samenwerking bij de Vlaamse overheid
fiche complète, rapport, communiqué de presse, abstract
Fraude intracommunautaire à la TVA
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse, abstract
Evaluatie van de kostprijs en effectiviteit van de basismobiliteit bij De Lijn
fiche complète, rapport, abstract