Aperçu chronologique
Cette page est un aperçu chronologique de toutes les publications.
Les publications sont classées par date d’approbation par la Cour des comptes et indépendamment des niveaux de pouvoir auxquels elles sont destinées.
Cliquez sur un mois pour voir uniquement les résultats concernant ce mois.
- Projets de décrets contenant le second ajustement des budgets 2012 de la Région wallonne
fiche complète, rapport - Projets de décrets contenant les budgets pour l’année 2013 de la Région wallonne
fiche complète, rapport - La carte d’identité électronique (eID)
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Projets d’ordonnance contenant les budgets ajustés pour l’année 2012 et les budgets pour l’année 2013 de la Commission communautaire commune
fiche complète, rapport - Province de Liège - Projet de budget des recettes et des dépenses pour l’exercice 2013
fiche complète, rapport - Rapport de la Cour des comptes sur le projet de décret contenant les budgets de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2013
fiche complète, rapport - Rapport de la Cour des comptes sur les projets de décrets contenant le deuxième ajustement des budgets des recettes et des dépenses de la Communauté germanophone pour l’année budgétaire 2012
fiche complète, rapport - Projets d’ordonnances contenant les budgets de la Région de Bruxelles-Capitale pour l’année 2013
fiche complète, rapport - Troisième rapport d’étape sur le Masterplan 2020
fiche complète, rapport - Onderzoek van de Vlaamse begroting voor 2013
fiche complète, rapport - Cahier 2012 relatif à la sécurité sociale – Les Gestions globales et les institutions publiques de sécurité sociale
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Mobilité internationale dans le cadre d’Erasmus
fiche complète, rapport, communiqué de presse